- Le site internet et le nom www.Rideaux-en-buis.fr sont la propriété
personnelle et exclusive de ALLAIS Guillaume, Commerçant (SIRET 511 320
897 R.C.S ROMANS ).

- L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale
sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de
reproduction sont réservés.

- La copie ou la diffusion pulique de tout ou partie du contenu de ce site
est formellement interdite sans la permission expresse de l'auteur. Seule une
copie privée réservée à l'usage exclusif du copiste tel que défini dans
l'article L.122-5 du code de la propriété industrielle est tolérée.

-
Conformément à la Loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux
fichiers et aux libertés, toute personne dispose d'un droit de rectification
quant à l'usage d'informations personnelles la concernant qui seraient publiées
sur ce site.

- Toute personne se connectant sur le site www.Rideaux-en-buis.fr accepte l'ensemble des
risques potentiellement inhérents à l'utilisation d'Internet.

- Toute
navigation sur le présent site www.Rideaux-en-buis.fr vaut acceptation des
présentes clauses.

- Site hébergé par 1&1.